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Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Avant tout passage de commande, l'acheteur est invité à consulter les présentes conditions générales de vente.
Passer commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve de ces dernières.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre:

D'une part l'entreprise LITTLE JEY.

Et d'autre part, toute personne physique ou morale, ci-après dénommée "l'acheteur" qui passe commande sur le site.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur.

Les dites conditions pourront faire l'objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables au moment de la passation de commande qui sont celles en vigueur.

Article 1 : Les produits

LITTLE JEY s'efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photos des produits figurants sur le site sont non-contractuelles ; elles sont le plus fidèles possible mais LITTLE JEY ne peut assurer une similitude parfaite avec l'article commandé ( en fonction de l'éclairage lors de la prise de vue mais aussi de la résolution des écrans d'ordinateur de chacun et le rendu des matières peuvent différer et ne sont pas garanties). L'acheteur ne peut en aucun cas en rentre responsable LITTLE JEY.

Article 2: Disponibilités des produits

Les produits sont fournis dans la limite des stocks disponibles.

Article 3: Prix

Les prix figurant sur le site sont en euros TTC (TVA non applicable, art.293 B du CGI).Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui sont à la charge de l'acheteur et indiqués clairement sur la page "chart" du site au moment de la finalisation de la commande. Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Article 4: Rétractation - Satisfait ou remboursé

Le droit de rétractation  ne s'applique qu'aux personnes physiques. Conformément aux articles L.120-20, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la reception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout produit retourné devra être en parfait état et dans son emballage d'origine. Tout retour devra être signalé au préalable par mail à l'adresse chrystelle@little-jey.fr

Tout produit endommagé par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans  un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de 7 jours, tout produit livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. Exception en cas d'erreur de LITTLE JEY: tout produit adressé à l'acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'échange ou d'un remboursement. Dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de LITTLE JEY.

Article 5: Protection des données personnelles

Toutes les données personnelles des acheteurs serviront uniquement à traiter les commandes et ne seront jamais divulguées à un tiers. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'acheteur dispose d'un droit de réctification, de consultation, de modification et de supression des données communiquées.

Article 6: Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit francais. Tout litige entre LITTLE JEY et l'acheteur sera soumis au tribunal compétent d'Evry 91000.